logo

 

Olivier DOSTATNI

 

Thérapies Brèves & Systémiques
Coaching - Développement Personnel

 

Identification de l'éditeur L'éditeur du site

www.hypneas.fr est Olivier Dostatni

OD CONCEPT SARL au capital de 1.500 euros
Représentant légal : Olivier Dostatni
Directeur de la publication : Olivier Dostatni

 

Webmestre

Olivier Dostatni
62, rue Georges Clémenceau
62118 BIACHE SAINT VAAST
www.odconcept.fr

 

Identification du fournisseur de l'hébergement du site

O2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

 

Usage du site

Le site www.hypneas.fr a pour fonction de vous faire partager nos différentes prestations.

 

Responsabilité de l'éditeur

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :

  • disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé,
  • assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public. Toutefois des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de l'éditeur du présent site peuvent se glisser dans les pages de son site.
  • autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

 

Responsabilité de l'utilisateur internaute

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :

  • A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
  • A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
  • Usage de la langue française. Application du droit français et compétences juridictionnelles Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.

 

Droits de propriété intellectuelle

www.hypneas.fr est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur. Informatique et liberté Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle. Pour cela il vous suffit d'en faire la demande par courrier.

 

Déclaration auprès de la CNIL

Ce site est dispensé de déclaration auprès de la CNIL en vertu de la délibération n°2006-138 du 09/05/2006 comme précisé dans ce document.

Plus d’informations sur : www.cnil.fr